نوعی تطابق با تمرکز بر رعایت قوانین داخلی یا سیستمهای کیفیت.
مثالها
L’extensibilité des poumons est extraordinaire et cette capacité est appelée compliance pulmonaire.
Ce que nous appelons la « compliance », c’est-à-dire l’adhésion stricte du patient au traitement présent, n’est pas la même et les résultats ne sont donc pas de même nature !
De la terminologie médicale qui définit la compliance comme l’observance, par un patient, des prescriptions de soins qui lui sont faites à l’acception, mi-préventive, mi-répressive propre à l’environnement des opérateurs économiques, l’idée d’un comportement responsable dans un respect bien tempéré de normes de nature différentes sous-tend toutes ces définitions. Cependant, la médecine soigne des malades alors que, dans le champ économique, la compliance est à la fois un indicateur de bonne santé et un mécanisme de restauration et de consolidation. La compliance, abordée aujourd’hui à travers la place du droit et celle du juge, déploie un éventail de missions et de perspectives particulièrement vaste.
Et d’expliquer les mécanismes : « des responsables d’achat organisent cette corruption via des appels d’offres pipés, des hausses artificielles de prix, des faveurs pour la promotion de produits et d’autres irrégularités au service qualité et au contrôle financier, notamment sur la compliance », raconte le juriste.
La compliance met ainsi en œuvre des règles particulières, apparaissant de prime abord comme du « droit mou », à travers l’édiction de normes professionnelles, de codes de conduite, de chartes éthiques, et d’autres engagements volontaires mis en place dans le cadre de l’entreprise et s’imposant à l’ensemble de ses acteurs. (...) Face à l’inflation, à la superposition et à la pluralité des normes, particulièrement dans les échanges internationaux d’affaires, la compliance est devenue une contrainte plus forte au fil du temps.