تصمیم یا فرمان سنای محافظهکار امپراتوری اول یا دوم
مثالها
Le sénat avait coutume de confirmer les plébiscites ; mais à présent le peuple s’attribue le pouvoir de confirmer ou de rejeter les sénatus-consultes.
Mais, pour assurer la ville de Rome contre ces troupes, on fit le célèbre sénatus-consulte, que l’on voit encore gravé sur le chemin de Rimini à Césène, par lequel on dévouait aux dieux infernaux, et l’on déclarait sacrilège et parricide quiconque, avec une légion, avec une armée, ou avec une cohorte, passerait le Rubicon.
Claude alors se rendit bien volontiers à cette aimable insistance, entra au sénat et obtint de lui un sénatus-consulte autorisant pour l’avenir les mariages entre oncle et nièce.
Mais tout à coup, le 8 janvier, on mit une grande affiche à la mairie, où l’on voyait que l’Empereur allait lever, avec un sénatus-consulte, comme on disait dans ce temps-là, d’abord 150000 conscrits de 1813, ensuite 100 cohortes du premier ban de 1812.